Séminaire sur le droit des infrastructures, de l'immobilier, de l'énergie et de l'environnement
Guillaume Barazzone, associé chez Jacquemoud Stanislas, est co-organisateur de ce séminaire juridique avec le professeur Jean-Baptiste Zufferey, président de l'Institut du droit suisse et international de la construction.
Ce séminaire concerne le droit de l'immobilier, des infrastructures et de la construction ainsi que le droit de l'environnement et de l'énergie. Il a lieu cinq fois par an.
Plusieurs orateurs, spécialistes reconnus dans leur domaine, incluant des avocats spécialisés, des Professeurs de droit ou des représentants de l’administration sont invités à participer aux séances.
Ce séminaire réunit des élus, des secrétaires généraux et juristes de collectivités publiques et d'entités parapubliques ainsi que des directeurs ou juristes d'entreprises du secteur privé. Parmi les participants figurent notamment l'Etat de Genève (canton de Genève), de nombreuses communes (dont la Ville de Genève), les CFF, des entreprises de construction, des promoteurs immobiliers, des architectes, des courtiers en immobilier, des régies immobilières, des sociétés d'investissement immobilières et des caisses de pension.
Les réglementations applicables à chaque projet d'infrastructure et immobilier nécessitent souvent des connaissances approfondies en droit public et privé. Les projets d'infrastructure et les projets immobiliers importants rassemblent souvent plusieurs acteurs (autorités publiques et acteurs privés) qui doivent travailler ensemble pour les mettre en œuvre et/ou les exploiter. En matière de réglementation de droit public, ces acteurs doivent se conformer à des contraintes juridiques de plus en plus strictes qui rendent les projets plus complexes, plus longs et plus coûteux. En outre, le changement climatique exige de nouveaux types d'investissements et de projets ainsi que des solutions juridiques innovantes pour réduire notre empreinte carbone.
Pour les autorités comme pour le secteur privé, la construction d'infrastructures et de projets immobiliers est devenue très complexe, en raison des nombreuses réglementations, procédures et oppositions. En Suisse, les projets d'infrastructures et d'immobilier sont rendus encore plus compliqués par la superposition de parfois trois niveaux d'intervention étatique (Confédération, cantons et communes), auxquels s'ajoutent de nombreuses normes privées qui évoluent rapidement.
Ce séminaire a pour but d'aider ses participants à planifier et structurer au mieux de tels projets, à identifier à l'avance les questions juridiques qui peuvent se poser avant, pendant et après la construction. Il permet également aux participants d'avoir des échanges réguliers avec des spécialistes, ainsi qu'avec leurs "pairs" sur des questions juridiques et stratégiques, ainsi que sur les bonnes pratiques.
